RSE 
Economique et Commercial 
Santé et sécurité 
Emploi Formation Insertion 
Diversité 
Juridique et social 
Technique 
  1. Accueil
  2. Article 7

Article 7

visuel
Info sociale
2021-10-IF65
  • Covid-19
  • Article 7
  • SMIC
  • CPF
  • Apprentissage
  • URSSAF
  • Déclaration Obligatoire d'Emploi des Travailleurs Handicapés
Info sociale 2021-10-IF65 1
25 octobre 2021
Voir toutes les publications
Info sociale 2021-10-IF65
Info sociale | 2021-10-IF65 | 25 octobre 2021
Cette info sociale relate l'actualité juridique et l'agenda social de la branche de mi-septembre à fin octobre 2021.
visuel
Circulaire sociale
2019-04-S19
  • Transfert conventionnel
  • CCN
  • Article 7
  • Convention collective
Transfert conventionnel A7 CCN : nouvelles modalités fixées par les partenaires sociaux 1
26 avril 2019
Voir toutes les publications
Transfert conventionnel A7 CCN : nouvelles modalités fixées par les partenaires sociaux
Circulaire sociale | 2019-04-S19 | 26 avril 2019
Pour rappel, l’avenant n° 12 à la CCN du 17 juillet 2018 adapte les dispositions prévues par l’article 7 de la CCN portant sur la garantie d’emploi et la continuité du contrat de travail du personnel en cas de...
visuel
Focus RH
n° 48
  • Santé au travail
  • Sécurité au travail
  • Article 7
  • Formation
  • CCN
Le passeport professionnel 1
11 mars 2016
Voir toutes les publications
Le passeport professionnel
Focus RH | n° 48 | 11 mars 2016
Initialement créé par l’avenant n°1 à la CCN du 18 janvier 2012 sur la prévention des risques professionnels afin d’assurer un suivi des données sur l’aptitude médicale du salarié transféré dans le cadre de la...